NORMES
DE SECURITE
Arrêté du 20 septembre 1991
Afin de permettre
aux clubs, à court d'encadrement, de pouvoir
effectuer des sorties plongées sans être trop
gênés par la nécessité d'un
Directeur de plongée sur les lieux de plongée,
les normes de sécurité font état d'un
plongeur Niveau 5.
Ce niveau 5, pouvant jouer le rôle de Directeur de
plongée pour les plongées en milieu naturel,
en exploration uniquement.
Ce plongeur est un plongeur Niveau 4 à qui a
été reconnu des compétences dans
l'organisation de l'activité.
PLONGEUR
NIVEAU 5
Le plongeur Niveau
4 désirant obtenir la qualification de Niveau 5 devra
en effectuer la demande auprès du Président de
son club.
La qualification de Niveau 5 ne devra être
délivrée par un moniteur, minimum Niveau 3
d'encadrement, à un plongeur Niveau 4 qu'après
s'être assuré de l'aptitude de ce dernier
à organiser des plongées exploration en milieu
naturel et en situation.
La liste des plongeurs titulaires de cette qualification
devra être communiquée par le Président
du Club à la CIR d'appartenance, pour archivage,
aussitôt après l'obtention de cette
qualification
Arrêté
du 17 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 20
septembre 1991
Relatif
aux garanties de technique et de sécurité dans
les établissements organisant la pratique et
l'enseignement des activités subaquatiques sportives
et de loisir en plongée autonome à
l'air.
ARTICLE I :
L'annexe III de l'arrêté du 20 septembre 1991
susvisé est remplacé par la présente
annexe.
ARTICLE II : Le
directeur des sports et le directeur des ports et de la
navigation maritime sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent
arrêté, qui sera publié au journal
officiel de la République
Française.
Fait
à Paris le 17 juillet 1992
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